J.O. 252 du 28 octobre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 2 avril 2004 relatifs à des organisations de producteurs

NOR : AGRP0402115A


Par arrêtés du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 2 avril 2004, la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de ces organismes est modifiée.

L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin accordée par l'arrêté du 26 janvier 1996 modifié à l'association Domaines et vignerons provençaux, dont le siège social est situé à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), est étendu aux quatre caves particulières suivantes :

Domaine de Séguirane, à Brue-Auriac (Var) ;

Château l'Afrique, à Cuers (Var) ;

Domaine du Cabaret, à Trets (Bouches-du-Rhône) ;

Château de Maupague, à Puyloubier (Bouches-du-Rhône).

L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin accordée par l'arrêté du 22 octobre 1993 modifié à l'Union des terroirs de la voie domitienne, dont le siège social est situé à Gigean (Hérault), est étendu à la cave de Valros (Hérault).

L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin accordée par l'arrêté du 26 janvier 1996 modifié à l'Association Terroirs d'Azur dont le siège est situé à Brignoles (Var), est étendu aux 21 caves particulières suivantes :

SCEA Château du Pas du Cerf, à La Londe-les-Maures (Var) ;

Domaine du Thouar, au Muy (Var) ;

Domaine des Nibas, à Vidauban (Var) ;

Domaine de La Bastide neuve, au Cannet-des-Maures (Var) ;

Gaec Saint Jean le Vieux, à Saint-Maximin (Var) ;

Domaine de Blanquefort, à Besse-sur-Issole (Var) ;

Domaine de La Pesseguiere, à Rocbaron (Var) ;

EARL du Château d'Esclan, à La Motte (Var) ;

Domaine favori, à Bras (Var) ;

SCEA Domaine de La Seigneurie, à Flassans (Var) ;

SCEA Château d'Ollières (Var) ;

SCEA Domaine de La Prégentière, à Ponteves (Var) ;

SCEA Domaine Lolice, à Puget ville (Var) ;

SCEA Domaine de Camparnaud, à Carces (Var) ;

Château Collet Redon, au Muy (Var) ;

SCA Château L'Arnaude, à Lorgues (Var) ;

SCEA Clos des Vignes, à Saint-Tropez (Var) ;

EARL Bergerie d'Aquino, à Tourves (Var) ;

SARL Château Apies, aux Arcs-sur-Argens (Var) ;

SCEA Domaine de Canterelle, à Brue-Auriac (Var) ;

SARL Château La Coulerette, à La Londe (Var).

L'effet de cette reconnaissance est retiré aux six caves particulières suivantes :

Domaine de Valcombe, à Villecroze (Var) ;

Domaine Brémont, à Gareoult (Var) ;

Domaine du quartier de La Planque, à Puget ville (Var) ;

Domaine de La Castinelle, à Nans-les Pins (Var) ;

Domaine la Chautarde, à La Celle (Var) ;

Château Montagne, à Pierrefeu (Var).

L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin accordée par l'arrêté du 23 octobre 1992 modifié à l'Association des vignobles varois, AVIVA, dont le siège social est situé aux Arcs (Var), est étendu à la SCA Les Fouleurs de Saint-Pons.

L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin accordée par l'arrêté du 23 janvier 1997 modifié à l'association Les Vignerons du mistral, dont le siège social est situé à Orange (Vaucluse), est étendu aux 26 caves particulières suivantes du département du Vaucluse :

Domaine de Fonpourquiere-Lacoste ;

EARL Château Les quatre filles, Sainte-Cécile-les-Vignes ;

SCEA La Grange de Maxim, Bédoin ;

EARL Domaine des coteaux des travers, Rasteau ;

EARL Mansis et fils, Sainte-Cécile-les-Vignes ;

Château Turcan, Ansouis ;

Domaine de Saint-André, Gigondas ;

Château de Ruth, Sainte-Cécile-les-Vignes ;

EARL Domaine du Gros Pata, Vaison-la-Romaine ;

Domaine Le Pont du Rieu, Vacqueyras ;

SCEA Armenier/Canto, Châteauneuf-du-Pape ;

SCEA Chauvin frères, Sablet ;

Les Terrasses du belvédère, Cairanne ;

La Bastide Saint-Dominique, Courthézon ;

Domaine des Bosquets, Gigondas ;

SARL Beaumet, Cairanne ;

Domaine La Guintrandy, Visan ;

EARL Le Mas des Flauzières, Entrechaux ;

Domaine La Méage, Sannes ;

Domaine des Lauses, Sérignan-du-Comtat ;

EARL Le Puy du Maupas, Puyméras ;

SCEA Domaine de Cabasse, Seguret ;

Mas l'Agoire, Châteauneuf-du-Pape ;

SARL Les Vignobles du Comtat, Sérignan-du-Comtat ;

SCEA Vallon Rouge, Roussillon ;

Domaine Bressy-Masson, Rasteau.